Création et composition des Commissions thématiques
Délégation du Conseil municipal au Maire
Délégué au sein du SIDEN SIAN
Délégués à l’Agence d’Urbanisme
Délégués au C.A de l’E.H.P.A.D
Délégués au C.A du Centre Social et Culturel
Délégués au C.A du Collège et au C.A du Lycée Dupleix
Délégués au Parc Naturel Régional de l’Avesnois
Élection des membres du C.C.A.S
Fixation du nombre d’administrateurs au C.C.A.S
Établissement du règlement intérieur
Règlement intérieur du Conseil municipal
Indemnités de fonction du Maire, Adjoints et Conseillers délégués
Modalités de recrutement de personnes en parcours emploi/compétences
Tableau des effectifs : Secrétaire Général de mairie
Tableau des effectifs
Convention de rétrocession de réseaux au Siden Sian
Vente de parcelles à l’E.H.P.A.D
27 avril
Adoption du compte financier unique 2025
Affectation des résultats
Vote des taux 2026
Vote du budget principal 2026
Note de présentation du budget primitif
Vote des subventions aux associations
Convention de versement de subvention à l’association du Centre Social et Culturel
Adhésion au réseau francophone Villes Amies des Aînés
Composition de la Commission communale des impôts directs
Convention avec Enedis
Modification de la délibération no 11/2026 du 2 avril 2026 portant délégation du Conseil municipal au Maire
Droit à la formation des élus
Emploi non permanent : accroissement saisonnier d’ activité
Emploi non permanent : accroissement temporaire d’ activité
Emploi non permanent : accroissement temporaire d’ activité
Emploi non permanent : accroissement temporaire d’ activité
23 juin
Décision modificative n°1
Tarifs de location de l’espace polyvalent
Modalités de versement des subventions complémentaires aux associations sportives et culturelles
Demande de subvention par l’U.N.S.S
Garantie d’emprunt au profit de Promocil
Désignation d’un référent déontologue
Composition de la C.C.I.D
Cahier des charges pour la vente de maisons communales
Instauration de l’amende administrative pour dépôts sauvages
Vacations pour l’école municipale de musique
Mise à disposition de personnel communal au C.C.A.S
Mise en place d’un contrat d’apprentissage
Emploi non permanent : accroissement temporaire d’activité
Demande de protection fonctionnelle
24 septembre
Diagnostic « Ville amie des aînés » : validation de la démarche et adoption des orientations stratégiques du plan communal en vue de la labellisation R.F.V.A.A
Création du réseau de lecture publique en Pays de Mormal
Désignation de représentants au sein de l’Agence d’Ingénierie Départementale (Inord)
Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
Admission en créances irrécouvrables
Convention avec le Siden Sian pour la réfection de la voirie de la cité des Bonnetiers