• Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
• Calcul des restes à réaliser du budget 2023
• Perte sur créance irrécouvrables
• Demande de subvention dans le cadre du fonds interministériel de prévention de la délinquance
• Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux pour la rénovation de la salle Jean Marie Leblanc

• Rapport d’orientation budgétaire
• Demande de subvention ADVB énergie
• Demande de subvention pour un voyage pédagogique
• Création d’un groupe scolaire
• Demande de protection fonctionnelle d’un élu
• Demande de subvention au titre du soutien aux voiries communales par le Conseil Départemental

• Affectation des résultats
• Avis sur le projet d’arrêté préfectoral de biotope
• Compte de gestion 2023
• Convention avec l’association de gestion du centre social
• Créances irrécouvrables
• Demande de subvention pour l’évènement haute fréquence
• Demande de subvention pour la sécurisation des routes départementales
• Lancement d’une DUP conjointe avec l’EPF pour le traitement de la friche Antar
• Emploi non permanent suite à un accroissement d’activités
• Modalités d’engagement dans la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables
• Fongibilité des crédits
• Subvention aux associations
• Vote des taux 2024

• Achat d’un bien immobilier 12 rue du puits de la croix
• Cahier des charges pour la vente d’un bien immobilier
• Convention avec le Quesnoy, Bavay et Landrecies pour le versement de la subvention ANAH
• Convention avec la communauté de communes du Pays de Mormal pour l’attribution du FSIC
• DM1
• Garantie d’emprunt pour Promocil
• Mise à disposition de terrains pour le réseau points noeuds
• Modification du régime indemnitaire RIFSEEP
• Instauration d’une participation communale au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité dans le cadre de la convention de participation prévue avec le cdg59
• Instauration d’une participation communale au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé
  
• Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
• Accord pour la location de commerces de Partenord Habitat
• Recettes sur les ventes de livres

• Acte en la forme administrative de cession avec Partenord Habitat pour les prés fleuris
• Acte en la forme administrative de cession avec Partenord Habitat rue des espagnols
• Demande d’agrément pour un service civique
• DM1 modifiée
• Mise à disposition de bâtiments du cabinet médical pour le conseil départemental
• Subvention complémentaire pour l’union commerciale
• Tarifs du cimetière et du columbarium
• Tarifs des droits de place
  
• Tarifs de la garderie
  
• Tarifs de location de matériels
• Tarifs de location des salles communales
• Tarifs 2024/2025 de la restauration scolaire

• Convention de servitude avec Enedis
• Créances irrécouvrables
• Consultation publique pour l’extension de l’installation classée GAEC Beviere
• Horaires de l’école de musique
• Régime indemnitaire des policiers municipaux
• Signature d’une convention territoriale globale avec la CAF
• Demande de subvention pour la sécurisation des routes départementales

• Convention de mise à disposition de l’espace polyvalent à la cité scolaire
• Convention avec l’INRAP pour le diagnostic archéologique du Carmel
• Convention avec la ligue des Hauts de France et le district Escaut de football
• Convention pour l’installation d’une antenne Lora avec la communauté de commune du Pays de Mormal
• Demande de subvention auprès du conseil départemental pour la rénovation de maisons communales
• Demande de fonds de concours auprès de la communauté de communes du Pays de Mormal pour l’extension de la salle Jean Maris Leblanc
• Demande de subvention auprès du conseil départemental pour l’extension de la salle Jean Marie Leblanc
• Déclaration d’utilité publique de travaux sur la friche Antar
• Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
• Modalités de recrutement de personnes en contrat
• Modification de lieu de tenue du Conseil Municipal
• Régimes des astreintes du personnel
• Remboursement pour l’achat du matériel de la psychologue scolaire
• Subvention complémentaire aux associations sportives
• Tarification de la cantine intergénérationnelle

• Demande de subvention auprès du conseil départemental pour la réfection du centre social
• Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport pour l’extension de la salle Jean Marie Leblanc
• Rapport d’orientations budgétaires
• Subventions complémentaires aux associations sportives

• Affectation des résultats
• Demande de subvention pour l’appel à projets haute fréquence
• Budget primitif 2023
• Compte administratif 2022
• Compte de gestion 2022
• Convention avec l’association de gestion du centre social
• Attribution de subventions aux associations
• Demande de subvention auprès du conseil départemental pour la réfection du centre social – modification
• Demande de subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques auprès du conseil départemental
• Vote du taux des taxes 2023

• Adhésion à l’association de Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement du Nord
• Convention avec la Chambre d’Eau
• Convention avec le Collectif Parasites
• Convention opérationnelle avec l’EPF pour le traitement de la station Antar
• Proposition de créances irrécouvrables

• Actualisation du tableau des effectifs
• Désignation des délégués aux élections sénatoriales
• Subvention complémentaire aux associations sportives
• Demande de subvention pour un diagnostic de la tour poudrière
• Demande de subvention auprès de la région pour la construction de l’extension de la salle Jean Marie Leblanc
• Tarifs 2023 des droits de place
• Tarifs 2023 des locations de salle
• Tarifs 2023 du cimetière et du columbarium
• Tarifs 2023 de la restauration scolaire
• Ventre d’une parcelle du domaine privé communal route d’Happegarbes

• Adhésion de la communauté de communes du Pays de Mormal au SIAVED
• Adhésion au Siden Sian
• Passation d’un marché d’exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux
• Mise en place du pass culture
• Création du conseil pour les droits et devoirs des familles
• Financement d’une étude sur le commerce par l’ANCT
• Modification du règlement intérieur du périscolaire
• DM2
• Demande de subvention pour un projet de vidéoprotection
• Horaires de l’école de musique

• Règlement budgétaire et financier M57
• Fixation des durées d’amortissements comptables
• Remboursement des recettes de la régie cantine
• Modalités de versement des subventions complémentaires aux associations sportives
• Subvention complémentaire pour l’APE du Bon’Air
• Achat de cartes cadeaux
• Avenant au marché de maîtrise d’œuvre de l’extension de la salle Jean Marie Leblanc
• Convention avec le syndicat mixte numérique et le centre de gestion
• Adhésion au Siden Sian
• Désignation de l’autorité expropriante de la friche Antar
• Mise en œuvre du RLPI

• Adhésion au pôle santé et sécurité au travail du cdg59
• Avenant à la convention opérationnelle avec l’EPF sur le projet de l’îlot des Carmes
• Convention de mise à disposition d’un terrain de la communauté de communes du Pays de Mormal vers la commune de Landrecies
• DM5 BP 2021
• Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022
• Schéma de mutualisation des services de la communauté de communes du Pays de Mormal
• Tableau des effectifs

• Convention de disponibilité avec le SDIS
• Création d’un emploi non permanent
• Débat et rapport d’orientation budgétaire
• Demande de subvention dans le cadre de l’aide à l’aménagement des trottoirs le long des routes départementales
  
• Demande de subvention pour la réfection de la toiture dans le cadre de villages et bourgs
  
• Adhésion au dispositif harcèlement du cdg59
  
• Organisation du temps de travail
  
• Signature d’une convention avec la CAF du Nord pour la décence des logements

• Affectation des résultats
• Vote du budget principal 2022
• Compte administratif 2021
• Compte de gestion 2021
  
• Débat sur le règlement local de publicité intercommunal
  
• Convention avec l’association de gestion du centre social
  
• Convention avec l’association la chambre d’eau
  
• Élection d’un membre du CCAS
• Vote des taux de taxes directes locales pour l’année 2022

• DM1
• Fixation du nombre de représentants au sein du comité social territorial commun
• Tarifs 2022 du cimetière et du columbarium
• Tarifs 2022 de la garderie
  
• Tarifs 2022 de location de matériels
  
• Tarifs 2022 de restauration scolaire
  
• Tarifs 2022 des droits de place
  
• Tarifs 2022 de location des salles communales
• Admission en non-valeur
• Convention de gestion de prestation chômage avec le centre de gestion
• Convention de participation financière pour les travaux du centre social
• Convention de groupement de commandes pour un diagnostic OPAH RU
• Création d’un comité social territorial commun
• Demande d’agrément pour deux services civiques
• Demande de subvention pour l’éclairage du stade
• Dénomination du bâtiment des services techniques

• DM2
• Convention 2022 avec l’agence d’urbanisme Sambre Avesnois
• Modification d’emplois à l’école de musique
• Création d’un emploi non-permanent
  
• Versement d’un capital décès
  
• Indemnités kilométrique pour le personnel en déplacement
  
• Signature d’une convention d’adhésion au service mission d’intérim territorial du centre de gestion de la fonction publique territoriale pour la mise à disposition d’agents

• Adoption de la M57
• Convention avec le cdg59, la communauté de communes du Pays de Mormal pour un délégué à la protection des données
• Condition de remboursement avec Noreade
  
• Convention avec le Conseil Départemental pour l’installation de plots lumineux
  
• Demande de subvention auprès de l’Etat pour l’extension de la salle Jean-Marie Leblanc
  
• DM3
  
• Création d’un emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  
• Convention d’opération de revitalisation du territoire dans le cadre de « petits villes de demain »
• Subvention à l’association des amis de Saint Jacques de Compostelle
• Subvention complémentaire aux associations sportives

Décision n°2024-01
Décision n°2024-02
Décision n°2024-03
Décision n°2024-04
Décision n°2024-05
Décision n°2024-06

Décision n°2023-01
Décision n°2023-02
Décision n°2023-03
Décision n°2023-04
Décision n°2023-05
Décision n°2023-06
Décision n°2023-07
Décision n°2023-08

Décision n°2022-01
Décision n°2022-02
Décision n°2022-03
Décision n°2022-04
Décision n°2022-05
Décision n°2022-06
Décision n°2022-07